Sur la base de l'Esquisse et des éventuelles observations du Maître d'Ouvrage, le maître d'oeuvre établit l'avant projet définitif comprenant :
Cette phase est l'aboutissement de la mission de base. Elle comprend la fourniture de tous les documents requis par l'administration pour le dossier de permis de construire. Le Maître d'Ouvrage signe tous les documents nécessaires, y compris les pièces graphiques : cette formalité vaut l'approbation par lui du dossier d'Avant-Projet. Dès réception du permis de construire, le Maître d'Ouvrage transmet au maître d'oeuvre copie de l'arrêté et de ses annexes, et procède à l'affichage réglementaire sur le terrain.
Ces études ont pour but de permettre aux entreprises de définir clairement et sans ambiguïté la nature, la qualité et leurs fournitures prestations pour la réalisation de l'ouvrage. Le dossier comporte :
Il permet au Maître d'Ouvrage de consulter les entreprises, il comprend :
Il permet au Maître d'Ouvrage de consulter les entreprises, il comprend :
Lorsque le Maître d'Ouvrage aura arrêté son choix, le maître d'oeuvre prépare les documents nécessaires à la construction du marché et les propose pour signature. Le Maître d'Ouvrage et l'entrepreneur retenu par lui signent les pièces de marché et les éventuels avenants. Une date de d'ouverture de chantier sera alors choisie, et le Déclaration Réglementaire de Chantier (DROC) sera signée et envoyée à l'autorité compétente.
Sur la base des marchés signés et selon planning des travaux, le maître d'oeuvre rédige les ordres de services. Il organise et dirige les réunions de chantier, donne toutes directives nécessaires à la bonne éxecution des travaux et rédige un compte rendu des réunions diffusé à tous les intéressés. Il contrôle l'avancement des travaux et vérifie les situations et décomptes des entreprises dans les plus brefs délais.
Un Procès Verbal à la réception est dressé, ce qui permettra de savoir, selon volonté du Maître d'Ouvrage, si les éventuelles réserves peuvent être levées ou doivent entrainer une réfection ou un abattement pécuniaire.